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Mars 2011
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Déliberation

Subvention à l’association SAFOUL Productions (93100 Montreuil) pour l’organisation du festival L’Afrique dans tous les sens en 2011. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 230]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer à l?association SAFOUL Productions - 5, rue des Bons Plants (93100 Montreuil), une subvention pour l?organisation du festival L?Afrique dans tous les sens en 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et Mme Pascale Boistard, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association SAFOUL Productions - 5, rue des Bons Plants (93100 Montreuil) pour l?organisation du festival L?Afrique dans tous les sens en 2011.

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.