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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS délégation Paris B) pour l’organisation d’un colloque international sur les méthodes d’analyses haute résolution par faisceaux d’ions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DDEEES 88]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en délibération en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS délégation Paris B) ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée au Centre national de la recherche scientifique (CNRS délégation Paris B).

Article 2 : la dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF 55014 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2011.