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Mars 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 25]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L2313-1 ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 60.000 euros à l?association des Amis du Musée de la Résistance Nationale ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association des Amis du Musée de la Résistance Nationale 88, avenue Marx Dormoy (94500 Champigny-sur-Marne) une convention d?objectifs, dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 2 : Une subvention de fonctionnement de 60.000 euros est attribuée à l?association des Amis du Musée de la Résistance Nationale pour lui permettre de mener à bien les actions qu?elle prévoit dans la capitale (A00042 2011_00013).

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, nature 6574, rubrique 323, ligne VF40001. Provision pour subventions au titre de la mémoire.