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Mars 2011
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Déliberation

Signature d’un deuxième avenant à la convention avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant La Péniche-Opéra (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 32]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Compagnie d?Expression musicale et d?Opéra vivant La Péniche-Opéra ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 21 mars 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 60.000 euros est attribuée à l?association Compagnie d?Expression musicale et d?Opéra vivant La Péniche-Opéra - 46, quai de la Loire (19e) (D 03229- 2011_02527 - 20305).

Article 2 : Le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs relatif à une subvention

Article 3 : La dépense correspondante, soit 60.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.