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Déliberation

Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DJS 24]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quatorze associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association A.S. COPA (X06439 / 14146 / 2011_00405) chez M. Christophe HUOT, 250, rue de Rivoli (1er).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sport Quilles Rouergat Club de Belleville (D03293 / 1944 / 2011_00033) 60, rue de Richelieu (2e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Cercle Sportif Karaté do Shotokan-CSKS (X06636 / 16503 / 2011_00510) 109 bis, rue Saint-Dominique (7e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Dauphin subaquatique club-DSC (X06462 / 498 / 2011_00189) 6, rue Mansart (9e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Paris IX amicale tennis de table-Paris IX ATT (X01085 / 1630 / 2011_00523) Maison des Associations 54, rue Jean Baptiste Pigalle (9e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association RANDIF (X07797 / 15745 / 2011_00081) Maison des associations BAL 85, 181, avenue Daumesnil (12e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club subaquatique français (D04336 / 609 / 2011_00294) 11, rue Henri Michaux (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Les canonniers de Ménilmontant (D04680 / 15977 / 2011_00158) chez M. Antoine MARINGE 33, rue Dunois (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Balle au but (X00882 / 16454 / 2011_00416) 129, rue de la Santé Bât.B (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club des Volontaires du Sport (CVS) (X01366 / 19430 / 2011_00245) Maison du Sport Français 1, avenue Pierre de Coubertin (13e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.400 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club des chasseurs explorateurs sous-marins de France (D03306 / 3121 / 2011_00104) 47, avenue Reille (14e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Attaque simple riposte (X06749 / 154 / 2011_00309) chez M. Gilles BROUILLAUD 195, rue de Vaugirard (15e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Groupe Subaquatique de Passy GSP (X07105 / 17086 / 2011_00341) chez M. Bruno WARNET 17, rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau (15e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l? Association Sportive Amicale Rigondes-ASAR (D03287 / 16330 / 2011_00034) C/o M. Harold LAGUERRE 7, square La Champmeslé (19e).

Article 15 : La dépense correspondante, d?un montant total de 15.200 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.