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Déliberation

Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 6]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L2313-1 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 21 mars 2011 ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris - Mairie du 15e - 51 rue Péclet (15e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l?association Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris - mairie du 15e arrondissement - 51, rue Péclet (15e), qui a pour objet de faire connaître l?histoire et le patrimoine des différents quartiers du 15e arrondissement de Paris (D03360) (2011_01051) (21195).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 nature 6574, rubrique 324, ligne VF40002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.