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Déliberation

Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 29]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 mars 2011 ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Petits Oiseaux Production - 2 bis, Cité Aubry (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 12.500 euros, dont 1.500 euros sur proposition de la Mairie du 20e arrondissement, est attribuée à l?association Petits Oiseaux Production - 2 bis, Cité Aubry (20e), pour l?organisation de la quinzième édition du festival Les Nocturbaines dans les quartiers Lagny/La Plaine et Réunion/Père-Lachaise (20e) du 27 au 29 mai (2011. X01731 2011_02032 2011_02033).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 12.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, sur la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.