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Déliberation

Subvention à l’association SESAME 7e. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 154]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association SESAME - 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.500 euros est attribuée à l?association SESAME - 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e) au titre des ses activités en 2011 (X03619 2011_02017 20510).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2011 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.