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Déliberation

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DJS 21]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Lutèce échecs (D04527 / 20072 / 2011_01324) 5, rue des Ecouffes (4e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club du Canal Saint-Martin (X04470 / 229 / 2011_00054) 2, rue Sibour (10e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Ecole Parisienne du Jeu d?Echecs (X08422 / 18644 / 2011_00573) 79, rue Pascal (13e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Royal Rouvier Chess Club (X02398 / 17378 / 2011_00612) 8, rue Maurice Rouvier (14e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Chess 15 (D06476 / 19496 / 2011_00704) 37, rue Linois (15e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Jeu d?Echecs à l?Ecole Normale (J.E.E.N) (D05558 / 19170 / 2011_00677) 23-27, avenue du Parc des Princes (16e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Le fou du roi (X02030 / 6364 / 2011_03074) 15, rue des Ardennes (19e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Daniella (X07019 / 18334 / 2011_00036) 12, rue de Luneville (19e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Tour blanche échecs (D07831 / 17413 / 2011_00256) 38, rue des Amandiers (20e).

Article 10 : La dépense correspondante, d?un montant total de 16.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.