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Signature 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 2011 [2011 DASES 75 G]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 15 mars 2011 par lequel Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général propose la signature de 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens portant sur les années 2011, 2012 et 2013 ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam EL KHOMRI au nom de la 6ème Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?La Clairière?, 60 rue Greneta (2ème), dont le texte est joint.

Article 2 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec ?l?Association de la rue Montorgueil?, 2 impasse St Eustache (1er) (siège), 46 rue de Montorgueil (2ème) (centre social), dont le texte est joint.

Article 3 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec ?l?Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10ème - AIRES 10?, 2 bis rue du buisson Saint-Louis (10ème), dont le texte est joint.

Article 4 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Le Pari?s des Faubourgs?, 107 bis rue du Faubourg Saint Denis (10ème), dont le texte est joint.

Article 5 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Mission Populaire du XIème?, 59 rue de la Fontaine au Roi (11ème), dont le texte est joint.

Article 6 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Solidarité Roquette?, 47 rue de la Roquette (11ème), dont le texte est joint.

Article 7 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Le Relais 59?, 1 rue Hector Malot (12ème), dont le texte est joint.

Article 8 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?13 Pour Tous?, 4 place de Vénétie (13ème), dont le texte est joint.

Article 9 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Carrefour 14?, 96 rue Didot (14ème), dont le texte est joint.

Article 10 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Foyer de Grenelle centre social?, 17 rue de l?Avre (15ème), dont le texte est joint.

Article 11 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ??uvre de la Chaussée du Maine - Centre d?Etude et d?Action Sociales et d?Initiatives Locales - OCM-CEASIL?, 4 rue Vigée-Lebrun (15ème), dont le texte est joint.

Article 12 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Centre Epinettes Familles Insertion Accueil - CEFIA?, 102 rue de la Jonquière (17ème), dont le texte est joint.

Article 13 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Ecole Normale Sociale?, 2 rue de Torcy (18ème), dont le texte est joint.

Article 14 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Accueil Goutte d?Or?, 10 rue des Gardes (18ème), dont le texte est joint.

Article 15 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer trois conventions pluriannuelle avec l?association ?Espace 19?, 251 rue de Crimée (19ème), pour ses trois centres sociaux (Espace Riquet, Espace Ardennes, Espace Cambrai) dont les textes sont joints.

Article 16 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?BelleVille?, 17 rue Jules Romains (19ème), dont le texte est joint.

Article 17 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Danube Social et Culturel?, 49 bis rue du Général Brunet (19ème), dont le texte est joint.

Article 18 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Jaurès Pantin Petit J2P?, 32 rue Petit (19ème), dont le texte est joint.

Article 19 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec la fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon?, 18 rue de la Croix Saint Simon (20ème) (siège), 125 rue d?Avron (20ème) (centre social), dont le texte est joint.

Article 20 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Archipelia?, 17/23 rue des Envierges (20ème), dont le texte est joint.

Article 21 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Crescendo?, 102 C rue Amelot (11ème), 126 boulevard de Belleville (20ème) (centre social), dont le texte est joint.

Article 22 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Relais Ménilmontant?, 2-8 rue Henri Chevreau (20ème), dont le texte est joint.

Article 23 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Soleil Blaise?, 50 rue Mouraud (20ème), dont le texte est joint.

Article 24 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Dumas Réunion?, 65 rue des Haies (20ème), dont le texte est joint.

Article 25 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général est autorisé à signer une convention pluriannuelle avec l??Association pour l?Ouverture du Centre Social des Amandiers - AOCSA?, 38 rue des Amandiers (20ème), dont le texte est joint.

Article 26 : Les dépenses correspondantes seront imputées à la rubrique 51, chapitre 65, nature 6563 du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2011 et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.