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Mars 2011
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Conseil Général
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Financement de voyages organisés par les collèges pour l’année scolaire 2010/2011 (3e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 2011 [2011 DASCO 18 G]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mars 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mars 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code de l?éducation ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, soumet à son approbation le financement de voyages scolaires organisés par les collèges pour l?année scolaire 2010-2011 (3e tranche) ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Est approuvé le financement de voyages scolaires organisés par les collèges pour l?année 2010-2011 (3e tranche), suivant le tableau ci-dessous :