Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Quartier Amiraux Simplon (18e) : subventions à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2011 [2011 DPVI 12]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Cohésion Sociale, voté le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à différentes associations ?uvrant pour le développement social sur le 18e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 31 janvier 2011 ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association Cultures sur Cour (16027/X07836) 44, rue Simplon (18e), pour les projets : 4.000 euros pour une fête de quartier (2011_01407), 2.500 euros pour des actions culturelles et familiales (2011_01408), 2.500 euros pour des actions éducatives en direction des enfants: expression artistique et ouverture culturelle (2011_01409).

Article 2 : Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association Simplon en fêtes (19446/D03760) - 15, rue du Simplon (18e), pour des animations festives locales (2011_01424).

Article 3 : Les dépenses correspondantes, s?élevant au total à 14.000 euros, sont imputées au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligneVF15001 ?Provision pour associations oeuvrant pour le développement des quartiers? du budget de fonctionnement 2011 de la Ville de Paris.