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Fevrier 2011
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Conseil Municipal
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Approbation du principe et des modalités de la convention de parrainage avec SAMSUNG pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2011 [2011 DICOM 3]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 février 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 février 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le principe et les modalités de la convention de parrainage (jointe en annexe) avec SAMSUNG pour l?opération Nuit Blanche 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Est approuvé le principe de la convention de parrainage avec SAMSUNG pour l?opération Nuit Blanche 2010.

Article 2 : Sont approuvées les modalités de la convention de parrainage avec SAMSUNG pour l?opération Nuit Blanche 2010, dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 3 : M. le Maire est autorisé à signer ladite convention.