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Fevrier 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association Archim’aide. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2011 [2011 DUCT 39]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 février 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 février 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Archim?aide, pour l?organisation de diverses sorties socioculturelles au bénéfice d?une trentaine d?enfants scolarisés dans le 9e arrondissement ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 31 janvier 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.550 euros est attribuée au titre de l?exercice 2011 à l?association Archim?aide (X09452) - 54, boulevard Jean-Baptiste Pigalle (9e).

Art 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 à partir des fonds du Maire du 9e arrondissement, du budget de la Ville de Paris, exercice 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.