Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à Courir pour le plaisir (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2011 [2011 DJS 7]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 février 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 février 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Courir pour le plaisir (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 31 janvier 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l?association Courir pour le plaisir (9505 (X07276) / 2011_00215) 212 bis, rue de Charenton (12e), pour l?organisation de la 5e édition de la course pédestre Courir pour le plaisir dans le bois de Vincennes le 12 décembre 2010.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.