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Juin 2011
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Conseil Général
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G  Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2011 [2011 DDEEES 54]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général lui propose d?attribuer une subvention à la Fédération nationale du Folklore français ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article 1er : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ? Fédération Nationale du Folklore Français? (FNFF) (n° tiers : D00314-47561), domiciliée 2 rue Achille Luchaire à Paris 14ème.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée rubrique 94 / nature 6574 / ligne DP001 du budget de fonctionnement 2011 du Département de Paris.