Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, DU - DF 51 - Réitération de la délibération 2006 DUDF 47 des 3 et 4 avril 2006 concernant la cession des volumes de la ZAC “Beaujon” à la SEMEA 15. Modification de l’état descriptif de division en volume et modification de l’article 2 de la délibération des 3 et 4 avril 2006 relative à la ZAC “Beaujon” située 208-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).

Débat/ Conseil municipal/ Février 2007


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DU - DF 51 sur lequel un amendement technique n° 21 bis a été déposé.

Je mets aux voix, à main levée, cet amendement.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement technique n° 21 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU - DF 51 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DU DF 51).