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Mai 2011
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Déliberation

Subvention à l’association Son et Recherche électroacoustique (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 210]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Son et Recherche électroacoustique ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribuée à l?association Son et Recherche électroacoustique

- 32, rue de Toul (12e) (D01831-2011_02440- 29021).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.