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Mai 2011
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Déliberation

Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 279]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 3 mai 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros à l?association La Maison des Contes et des Histoires située 7, rue Pecquay (4e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 9 mai 2011 ;

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association La Maison des Contes et des Histoires située 7, rue Pecquay (4e), au titre de l?année 2011.

X04063 2011_03750 4444

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2011 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.