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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 66]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel - 2, passage de la Fonderie (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 7.000 euros est attribuée à l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel - 2, passage de la Fonderie (11e) pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2011 (X02040/2011_ 01511/20641).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.