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Déliberation

Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DJS 25]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quatorze associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Patriots Athletic Club de Paris (D09833 / 17149 / 2011_00627) 49, rue de Montmorency (3e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Double Jeu Tennis Paris (X06436 / 17080 / 2011_00316) C/o Centre LGBT Paris-IDF 61-63, rue Beaubourg (3e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Paris escrime (X05797 / 46 / 2011_00370) Mairie du 8e arrondissement 3,rue de Lisbonne (8e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club de Gymnastique Aquatique et de Natation-C.G.A.N (X03590 / 5844 / 2011_00622) 4, rue Chauveau Lagarde (8e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sportif Arequipa France Pérou-ASAF PEROU (X00873 / 17152 / 2011_00764) chez Madame ELVA-PRADO 126, quai de Jemmapes (10e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association IFK Paris (X05591/ 9905 / 2010_04029) 3, impasse Bon Secours (11e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Randonneurs d?Ile-de-France (X07963 / 7241 / 2011_00694) 92, rue du Moulin Vert (14e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Pilotari (X00902 / 16925 / 2011_00530) Chez M. Didier LADUCHE 22, rue Marmontel (15e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Babel 7 Paris (X03487 / 16893 / 2011_01905) 1, rue Léon Séché (15e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Les archers des 3 lys (X02297 / 98 / 2011_00213) 14, avenue René Boylesve (16e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sand System Association (X08817 / 17221 / 2011_00456) chez Olivier SERRY 5, rue l?Encheval (19e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Le Melting Potes du 19e (X09195 / 19971 / 2011_00757) 25, rue Alphonse Karr (19e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Tennis club de Lutèce (D03301 / 18808 / 2011_00280) 9-11, rue des Frères Flavien (20e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Olympique citéstars football club (O.C.F.C.) (X06819 / 15974 / 2011_01327) 38, rue des Amandiers (20e).

Article 15 : La dépense correspondante, d?un montant total de 21.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.