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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association du cinéma La Clef L’usage du monde. Montant : 25.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 SG 120]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association du cinéma La Clef L?usage du monde ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 5 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association du cinéma La Clef - L?usage du monde - 1, rue Docteur Laurent (13e).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 25.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.

Article 3 : M. Le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.