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Mai 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Documentaire sur grand écran (19e). Montant : 15 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 SG 103]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 3 mai 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Documentaire sur grand écran, 52 avenue de Flandre, 75019 Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1: Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15 000 euros est attribuée à l?association Documentaire sur grand écran située au 52 avenue de Flandre (19e), afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu?elle mène tout au long de l?année dans les salles art et essai parisiennes.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 15 000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.