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Déliberation

Subventions à treize associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DJS 49]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 12e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association pour le Nouvel Âge - A.P.N.A 12 (X01224 / 6194 / 2011_00287) 32, rue Montgallet (12e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée polyvalent Elisa Lemonnier (D03089 / 18115 / 2011_00553) 10-20, avenue Armand Rousseau (12e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive de la boule du XIIème (D02067 / 19332 / 2011_00218) Bois de Vincennes Route des Fortifications (12e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive de la jeunesse du 12e (D02079 / 17411 / 2011_00497) Stade Léo Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Les Colombes de Bercy (D04482 / 16747 / 2011_00112) 30, rue Erard Hall D4 BL3 (12e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Ecole de tennis du 12e (D00023 / 16505 / 2011_00425) Stade Léo Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club des tireurs du 12e (X00999 / 17172 / 2011_00311) 12, rue de Capri (12e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du LEP Chennevière Malézieux (D04184 / 16033 / 2011_00235) 33, avenue Ledru Rollin (12e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du LEC Theophile Gautier (X00054 / 17637 / 2011_00506) 49, rue de Charenton (12e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Courir pour le plaisir (X07276 / 9505 / 2011_00179) 212 bis, rue de Charenton (12e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association P.H.A.R.E (Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l?Energie) (X06750 / 5705 / 2011_00183) MDA 12e, 181, avenue Daumesnil (12e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy (D00876 / 16725 / 2011_00498) 8, avenue Vincent d?Indy (12e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Touring Plongée Ile-de-France (D04570 / 2981 / 2011_00536) Maison des Associations - BAL 9, 181, avenue Daumesnil (12e).

Article 14 : La dépense correspondante, d?un montant total de 21.100 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.