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Déliberation

Subventions à sept associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DJS 36]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à sept associations sportives du 3e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 3e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive Poitou (D06341 / 16983 / 2011_00352) Lycée Technique Simone Weil 7, rue de Poitou (3e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive scolaire du lycée Victor Hugo (D02236 / 18196 / 2011_03939) 27, rue de Sévigné (3e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (X05345 / 19372 / 2011_01334) 70 bis, rue de Turbigo (3e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sanku No Yawaratori (X03727 / 148 / 2011_03680) Maison des Associations Boite 41, 5, rue Perrée (3e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Cercle Omnisports Paris Centre (D02774 / 520 / 2011_03885) 5, rue Perrée Maison des Associations (3e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Nature, Rythme, Gymnastique 2000 (N.R.GY. 2000) (X07193 / 17287 / 2011_00661) 66, rue Notre-Dame de Nazareth (3e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée Turgot (D02238 / 20184 / 2011_03938) 69, rue de Turbigo (3e).

Article 8 : La dépense correspondante, d?un montant total de 13.100 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.