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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de St Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 187]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Les Ch?urs d?enfants de St Christophe de Javel - 28, rue de la Convention (15e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association Les Ch?urs d?enfants de St Christophe de Javel 28, rue de la Convention (15e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2011 (X 04843 /2011_03177, 4801).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.