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Déliberation

Subvention à l’association La Voie des Livres (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 300]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 3 mai 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association La Voie des Livres située au 93 rue de la Réunion (20e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association La Voie des Livres, 93, rue de la Réunion (20e), au titre de l?année 2011. X01619 2011_01928 20087

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2011 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.