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Déliberation

Subvention à l’association La Nuit comme en plein Jour (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 139]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association La Nuit comme en plein Jour - 52, rue des Batignolles (17e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2411-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 9.000 euros, dont 4.000 euros sur proposition de la Mairie du 17e, est attribuée à l?association La Nuit comme en plein Jour - 52, rue des Batignolles (17e), pour le festival Les Rencontres de la Nuit 2011, qui se tiendra du 17 au 20 mai 2011 dans le 17e (X04087 2011_03321 30901).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 9.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.