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Mai 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Les ateliers d’artistes de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 269]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Les ateliers d?artistes de Belleville ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association Les Ateliers d?artistes de Belleville - 1/3, rue Frédérick Lemaître (20e), pour l?organisation de ses portes ouvertes en 2011 (8383 2011_02824).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 9.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.