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Déliberation

Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DJS 53]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives du 14e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 14e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du collège François Villon (D02155 / 19922 / 2011_00698) 10-16, avenue Marc Sangnier (14e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée François Villon (D02158 / 19923 / 2011_00551) 16, avenue Marc Sangnier (14e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée Raspail (D02156 / 15245 / 2011_00555) 5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Section gymnastique volontaire les colonnes (X00891 / 17222 / 2011_00332) 11, rue Pauly (14e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Nationale pour le Développement du Sport-A.N.D.S. (D04284 / 16338 / 2011_00655) 146, rue Raymond Losserand (14e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association L?Armorique (D02306 / 16774 / 2011_00363) 5, rue du Moulin Vert (14e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Planet roller (D07285 / 19434 / 2011_00373) 84, rue Daguerre (14e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée hôtelier Guillaume Tirel (D01871 / 15972 / 2011_00233) 237, boulevard Raspail (14e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sporting Club du 14 (D01360 / 423 / 2011_00664) 3, avenue de la Porte de Montrouge (14e).

Article 10 : La dépense correspondante, d?un montant total de 17.300 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.