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Mai 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Substitution de la dénomination “ place Mahmoud Darwich “ à celle de “ esplanade Mahmoud Darwich “ (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DU 150 - SGRI 18]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la délibération 2010 SGRI 13 / DU 96 attribuant la dénomination ? esplanade Mahmoud Darwich ? au terre-plein situé quai Malaquais (6e arrondissement) au droit des numéros 3 à 7 ;

Vu le projet en délibération en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris propose de substituer la dénomination ? place Mahmoud Darwich ? à celle de ? esplanade Mahmoud Darwich ? ;

Vu le plan annexé au présent projet de délibération ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 3 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO,

Délibère :

Article 1 : La dénomination ? place Mahmoud Darwich ? est substituée à celle de ? esplanade Mahmoud Darwich ? et attribuée au terre-plein situé quai Malaquais, au droit des numéros 3 à 7 à Paris (6e).

Article 2 : Il est dérogé à la délibération du Conseil municipal en date du 23 décembre 1932, modifiée par la délibération du 9 décembre 1938, portant nouvelle réglementation relative à la dénomination des voies de Paris.