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Mai 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 89]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association A.R.C.A.L. - 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M.Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 60.000 euros est attribuée à l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) - 87, rue des Pyrénées (20e), au titre de ses activités parisiennes en 2011 (D047042011_02413, SIMPA 20555).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Article 3 : La dépense correspondante, d?un montant total de 60.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.