Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association Cry d’Err Danse (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 208]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Cry d?Err Danse - 11 ter, rue de Cadix (15e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros attribuée à l?association Cry d?Err Danse - 11 ter, rue de Cadix (15e) pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2011 (2011_02321/ X08786/16061).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.