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Mai 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signatures de conventions avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e) pour l’attribution de subventions. Mme Pascale BOISTARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 343]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?une subvention d?équipement à la Maison d?Europe et d?Orient - 3, passage Hennel (12e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission et M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 36.000 euros, dont 8.000 euros pour le Printemps de Paris, 5.000 euros pour la réalisation de la pièce de théâtre ? Cette chose-là ?, 10.000 euros au titre du soutien aux cultures étrangères, 10.000 euros au titre du soutien aux bibliothèques associatives et 3.000 euros sur proposition de la mairie du 12e arrondissement, est allouée à l?association Maison d?Europe et d?Orient - 3, passage Hennel (12e) (D05380 2011_03981 2011_03040 18557).

Article 2 : Une subvention d?équipement d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association Maison d?Europe et d?Orient - 3, passage Hennel (12e), pour participer à l?achat de matériels informatiques et équipement de la salle (D05380 2011_03005 18557).

Article 3 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention d?objectifs 2011 pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération. La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Article 4 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération. La subvention d?équipement sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, rubrique 324, nature 2042, ligne VE40003, provision pour subventions d?équipement au titre de la culture, mission 90010-99-010 numéro d?individualisation 11V00458DAC.