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Mai 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Théâtre Paris 14 (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2011 [2011 DAC 193]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu la délibération, en date des 13, 14 et 15 décembre 2010 ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention relative à l?attribution du solde de la subvention de fonctionnement à l?association Théâtre Paris 14 20, avenue Marc Sangnier (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 9 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : La subvention de fonctionnement attribuée à l?association Théâtre Paris 14 - 20, avenue Marc Sangnier (14e) au titre de l?année 2011, est portée de 271.000 euros à 542.000 euros, afin de soutenir les activités du Théâtre 14 (D02718 ; 2011_00633, Simpa 35341).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention relative à l?attribution du solde de la subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, soit 271.000 euros, sur la rubrique 33, la nature 6574, ligne VF40004 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.