Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1999

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 193]

G - Subvention à l'association "La porte ouverte" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 195]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 37]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 1999, à l'association "Drogue et jeunesse" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Philippe LAFAY, M. Philippe GOUJON, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 124]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en oeuvre du 10e Programme départemental d'insertion. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 172]

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 1999 à l'association "Aux captifs la libération" (11e) pour son action de prévention et d'accompagnement de personnes toxicomanes en situation d'errance. M. Philippe LAFAY et M. Philippe GOUJON, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 125]

G - Subvention à l'association "Suicide écoute" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 167]

G - Subvention d'équilibre au Centre d'orientation psycho-pédagogique (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 189]

G - Subvention exceptionnelle à l'Association familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 190]

G - Réforme de l'allocation logement complémentaire - R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 215]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 33]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 R. 35]

G - Voeu relatif à l'attribution d'une aide financière d'urgence aux plus démunis à l'occasion des fêtes de fin d'année. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 V. 2]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 12]

G - Participation financière du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement des services d'auxiliaire de vie gérés par les associations "Assistance et services aux associations" (19e), "Association des paralysés de France" (13e) et "Groupement pour l'insertion des handicapés physiques" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 191]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Autisme Avenir" une convention pour son centre d'activités de jour "Les Colombages", 8, rue Lasson (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 222]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Mission populaire XIe" une convention pour la mise en oeuvre d'une action d'accueil, d'information et d'orientation des habitants du quartier et d'une action d'insertion et de promotion sociale des familles par l'intermédiaire du centre social, 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 166]

G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 19]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Regard'en France Cie" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 214]

G - Subvention d'investissement à l'Association des centres d'aide et de secours à l'adolescence (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 178]