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Decembre 2001

Conseil Général

Débat

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17 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

14 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

6 - 2001, DASCO 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du 11 juillet 1997 conclue entre le Département de Paris et la S.E.M.E.A.-XV et confiant à cette société la 2e phase de restructuration de l'ensemble immobilier "Buffon", 16, boulevard Pasteur (15e) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

13 - Débat sur la réduction du temps de travail Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

10 - 2001, DFAE 36 G - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2001 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

11 - 2001, DFAE 37 G - Rapport de M. le Président du Conseil général sur le projet de budget primitif de fonctionnement de 2002 du Département de Paris. - Tableaux annexes : état du personnel ; - Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts, des prêts à court terme et des crédits de trésorerie (FAE 2001 35 G) ; - Bilan comptable des marchés.2001, DFAE 38 G - Projet de délibération relatif au budget d'investissement de 2002 du Département de Paris. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisations de programme - Section de règlement Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

5 - 2001, ASES 225 G - Subventions à des associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

4 - 2001, ASES 297 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etat, la Fédération des associations de soins et services à domicile de Paris et les associations prestataires habilitées à l'aide sociale pour l'amélioration et la diversification des services de soutien à domicile proposés aux Parisiens âgés Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

16 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

3 - 2001, ASES 260 G - Mise en oeuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie à Paris Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

12 - 2001, DFAE 38 G - Budget d'investissement de 2002 du Département de Paris. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisation de programme. - Section du règlement Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

2 - 2001, ASES 204 G - Subvention à la Fédération "O.P.A.L.S." (Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA) (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001

7 - 2001, ASES 273 G - Subvention à l'association "L'Ecole des parents et des éducateurs d'Ile-de-France" (11e) pour le Café des parents. - Montant : 300.000 F Débat / Conseil général / DECEMBRE 2001