Avis du Département de Paris relatif au projet de schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (SRHH)
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DLH 3-1]
Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 45-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCM Cabinet Médical et Paramédical du Parc M-L. King (17e) dans le cadre du dispositif Paris Med’
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 3-1]
Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2017-2018
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASCO 1-1]
Participation (850.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 16-1]
Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 46-1]
PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DPA 1-1]
Conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au département de Paris pour la période 2017-2022
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DLH 2-1]
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DFA 2-1]
Transfert au profit de l’ICM de la garantie d’emprunt initialement accordée par le Département de Paris à l’ADREC - Maintien de la garantie du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DFA 3-1]
Subventions d’investissement (216 943 €) à cinq Espaces Solidarité Insertion (3ème, 10ème, 12ème et 13ème) dans le cadre de la mise en œuvre du projet solidarité du budget participatif 2015
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 4-1]
Subvention (73 013 euros) et convention avec l’association AIDES (93) pour les locaux du SPOT (3e).
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 2-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association « Tout autre chose » pour son action d’insertion sociale et de lutte contre l’exclusion : ateliers sociolinguistiques et accès aux droits.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 17-1]
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique des collèges principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques des collèges
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DRH 1-1]
Locaux 2 rue du Figuier (4) - Signature avec Les Hôpitaux de Saint-Maurice, Établissement public hospitalier départemental d’une convention de répartition des charges
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 9-1]
Acquisition d’un immeuble de bureaux sis 18, rue d’Alsace au Mans (72) pour l’implantation d’un service d’accueil familial départemental.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DU 3-1]
