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Juillet 2010

Conseil Général

Déliberation

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G Subvention à l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 276]

G Subvention à l’association l’Esprit Jazz (13e) pour l’organisation de la 10e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés” au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 372]

G - DASES 361 G Avenant à la convention avec l’association La Clairière pour l’attribution de subventions de fonctionnement pour son dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 55]

G Subvention à l’association Art Eveil (20e) accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 239]

G Subvention à l’Association franco-chinoise Pierre Ducerf pour ses actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle en faveur de personnes d’origine asiatique en situation de précarité ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 331]

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la gestion des frais de soins de santé, accidents de service, maladies professionnelles et maladies contractées en service dont sont victimes les agents de la Ville et du Département de Paris, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DRH 11]

G Signature avec la SARL Paris 11e d’une convention tripartite, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d’une convention pour l’habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l’aide sociale, pour l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées “Les Ambassadeurs” (12e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 365]

G Signature d’une convention avec l’Association Nationale d’Education de Chiens d’Assistance pour Handicapés (Handi’Chiens) (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 242]

G Signature d’une convention avec l’association “Le Souffle 9” (10e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 394]

G Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture d’équipements et de prestations de câblage informatique et téléphonique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DSTI 33]

G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l’association UNAT Ile de France un avenant attribuant une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 31]

G Signature d’un contrat de transaction avec l’association Proxim Services 75, concernant les prestations d’accompagnement de jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 402]

G Subvention à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e) pour son fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 116]

G Signature d’une convention avec l’association “MEDICEN Paris Région”, structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DDEEES 58]

G - DPVI 372 G Signature d’une convention avec l’association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques - Intervalle Cap (7e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 225]

G Signature d’une convention avec l’association Institut de Recherche Appliquée pour l’Enfant et le Couple (IRAEC) (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 256]

G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Renouvellement d’une convention relative au financement par le FSL des mesures de diagnostic social réalisées par la CAF dans le cadre de la charte de prévention des expulsions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 306]

G Subvention à l’association “L’Orange Rouge” (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 245]

G Communication de la liste des marchés attribués du 7 mai 2010 au 10 juin 2010. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DAJ 16]

G Signature d’une convention avec l’association “Relais Ile de France” (18e) pour l’attribution d’une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2010 [2010 DASES 118]