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Juin 2008

Conseil Général

Déliberation

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des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 SGCP 2]

G - Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris située, 27, avenue de Friedland (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros, pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVAN-CIA-NEGOCIA. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DDEE 3]

G - Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DF 8]

G - PDI. Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) - 10 rue du Noyer Lambert à MASSY (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant : 244 600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 101-3°]

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Parrains par Mille - Parrainage d’enfants en France” (5e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 237]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au Collège Départemental La Grange aux Belles (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DPA 11]

G - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DF 83-3°]

G - Subventions d’équipement aux collèges (3ème tranche). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASCO 27]

G - Subvention à l’association “Suicide Ecoute” (14e) pour le projet de prévention du suicide au titre de 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 110]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d’un marché à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements départementaux et d’un marché à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DPA 32]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 R. 102]

G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics à restauration autonome. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASCO 37]

G - Fixation à compter du 1er juillet 2008 des indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l’exercice de leur mandat de conseiller général. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 SGCP 2]

G - DASES 194 G - Subvention à l’association “La Clairière” : dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2007 DDEE 15]

G - Passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération de regroupement des services de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé au bâtiment administratif 79-81, rue de Buzenval (20ème) et demande de permis de démolir et de construire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DPA 47]

G - Subvention à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) (14e). M.Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 143]

G - Signature d’une convention avec l’association “Relais Ile-de-France” (18e) pour l’attribution d’une subvention pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 42]

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier interdépartemental de Carnelle (anciennement Centre hospitalier Fernand Besançon) 2, allée Fontaine au Roy à Saint-Martin du Tertre (Val-d’Oise). Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 R. 99]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Conférences sanitaires du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 R. 96]

G - Signature d’une convention avec l’association “Compagnie Alouette - ACM Ballet Théâtre” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 9.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 188]