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Mai 2000

Conseil Général

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9 - 2000, ASES 63 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 1999-2000. - Montant total : 1.275.000 F Débat / Conseil général / MAI 2000

13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / MAI 2000

8 - 2000, ASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Safe" à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) une convention pour la reprise de la gestion du dispositif d'échange de seringues Débat / Conseil général / MAI 2000

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2000

4 - 2000, DASCO 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme une mission relative à l'exécution de la phase 1 du schéma-directeur de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier scolaire Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e) Débat / Conseil général / MAI 2000

5 - 2000, DASCO 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres relatif au transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e) vers 2 collèges du 12e arrondissement pour la période de septembre à décembre 2000 Débat / Conseil général / MAI 2000

3 - 2000, AJ 14 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager devant le Tribunal administratif de Paris la responsabilité décennale de M. ZUBLENA et des sociétés "Fougerolle France", "Sechaud et Bossuyt" et "Socotec" suite aux désordres apparus dans l'immeuble départemental, 94-96, quai de la Rapée (12e) Débat / Conseil général / MAI 2000

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MAI 2000

6 - 2000, ASES 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions relatives au maintien à domicile des malades atteints du V.I.H.-S.I.D.A. et fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre les associations prestataires Débat / Conseil général / MAI 2000

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / MAI 2000

7 - 2000, ASES 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile, de centres de planification familiale et de lieux d'accueil et de rencontre Débat / Conseil général / MAI 2000

10 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MAI 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2000

14 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MAI 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / MAI 2000

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 3 conventions relatives à l'intervention de l'association "Solidarités nouvelles face au chômage" au sein des Espaces Economie-Emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DAEE 21]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades du bâtiment Bolivar et du préau - gymnase du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de coordination santé - sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 110]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil général, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ALLIUM S.A.", pour la fourniture de matériels de micro-informatique, de logiciels, de prestations de services et de matériels de télécopie, en cinq lots séparés, destinés aux services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DLTI 29]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Agir pour l'emploi des jeunes" une convention en vue d'une opération de prospection des entreprises "Agir 2000". Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DAEE 19]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux d'installation de télégestion dans les centres thermiques de 8 établissements départementaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 90]