MAI 2003 [2003 DPA 87]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 200.000 euros à l'association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" pour la création et l'aménagement d'un centre de distribution de repas chauds situé dans la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris Rive-Gauche rue Jean Antoine de Baif (13e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 86]

G - Attribution d'une subvention à l'association "Groupe d'Etudes Spécialisé Thérapies et Surdités" (G.E.S.T.E.S) située 8, rue Michel Peter (13e) pour le financement de la création d'un site Internet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 3]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DASCO 24]

G - Choix du mode de vote par nature pour le budget du Département de Paris en nomenclature M 52. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DFAE 4]

G - P.D.I. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu Minimum d'Insertion entre le Département de Paris et l'Association "Institut de Développement et d'Enseignement du Français Langue Etrangère". Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 114-2°]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration de la crèche du Centre maternel Michelet 237-239, rue de Tolbiac (13e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DPA 74]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Alzheimer Formation" (14e) pour le financement de son projet de formation des aides à domicile intervenant auprès des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 4]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des éléments verriers de la porte monumentale du bâtiment administratif, 94/96 quai de la Rapée (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DPA 73]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du pôle scientifique au lycée de l'ensemble immobilier Turgot situé 69, rue Turbigo (3e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DPA 79]

G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "La Corde Raide" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 127-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l'Association pour la Transmission Interculturelle et l'Intégration des Familles afin de lui permettre d'expérimenter une méthode de soutien à l'intégration des familles dans le quartier de la Chapelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 97]

G - Voeu concernant la décentralisation des personnels de l'Education nationale. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 V 3]

G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 2 lots séparés, pour la fourniture sur catalogue et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l'entretien de divers bâtiments du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DMG 3]

G - P.D.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu Minimum d'Insertion entre le Département de Paris et l'Association "Insertion Association de solidarité des africains de France". Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 114]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/42-498 signé avec le groupement SCGE et STTE relatif aux travaux d'amélioration des conditions de sécurité et restructuration au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DPA 66]

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation 10, avenue du Noyer Lambert à Massy (Essonne) pour le fonctionnement d'un pôle d'accueil et d'insertion à destination d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 119]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.811 euros à l'association "SOS Suicide Phénix Paris" sise 36, rue de Gergovie (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 ASES 52]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l'ensemble immobilier Turgot situé 69, rue de Turbigo (3e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DPA 86]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant à la convention du 30/04/2002 avec l'association Institut Régional de Travail Social (IRTS), pour l'admission d'agents de la Commune ou du Département de Paris en scolarité d'assistant de service social. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2003 [2003 DRH 12]