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Mai 2004

Conseil Général

Débat

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15 - 2004, ASES 51 G - Subvention d'investissement à l'association "La Chorba". - Montant : 343.802,28 euros Débat / Conseil général / MAI 2004

5 - 2004, AJ 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Maisons de justice et du droit de Paris, mise en conformité avec le décret du 29 octobre 2001 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de justice et du droit Débat / Conseil général / MAI 2004

17 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MAI 2004

9 - 2004, ASES 124 G - Programme "Ville vie vacances 2004". - Attribution de participations financières à 94 associations pour un montant global de 310.000 euros Débat / Conseil général / MAI 2004

18 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2004

3 - 2004, DDEE 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "France terre d'asile" une convention relative à la réalisation d'une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du R.M.I. réfugiés statutaires Débat / Conseil général / MAI 2004

14 - 2004, ASES 99 G - Subvention de fonctionnement à l'association "ADECA 75" (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e). - Montant : 420.000 euros Débat / Conseil général / MAI 2004

16 - Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élus de la majorité du 14e arrondissement relatif à la dotation horaire globale des établissements scolaires du second degré Débat / Conseil général / MAI 2004

10 - 2004, ASES 97 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer de nouvelles conventions avec les associations de prévention spécialisée Débat / Conseil général / MAI 2004

4 - 2004, DDEE 17 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) prévoyant une subvention du Département de Paris pour le financement de l'accompagnement des entrepreneurs à l'essai de la couveuse d'entreprises "Le Geai" et pour l'animation des antennes de la couveuse des 13e et 19e arrondissements. - Montant : 147.500 euros Débat / Conseil général / MAI 2004

13 - 2004, ASES 137 G - Approbation d'un modèle de convention concernant les modalités de versement d'une subvention pour l'équipement en système de rafraîchissement de locaux pour les établissements accueillant des personnes âgées dépendantes et habilités à l'aide sociale.Vœu déposé par MM. Olivier PAGÈS, Jacques BOUTAULT et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'équipement en système de rafraîchissement de locaux pour les établissements accueillant des personnes âgées et dépendantes et habilités à l'aide sociale Débat / Conseil général / MAI 2004

7 - 2004, SG 45 G - Approbation du projet de convention-cadre Fonds social européen "objectif 3" entre le Département de Paris et la Préfecture de Région d'Ile-de-France Débat / Conseil général / MAI 2004

0 - Introduction Débat / Conseil général / MAI 2004

19 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MAI 2004

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / MAI 2004

20 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / MAI 2004

11 - 2004, ASES 54 G - Subvention d'investissement à l'Association privée de soins et d'aide à domicile (12e). - Montant : 300.000 euros.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'implantation d'une structure d'hébergement temporaire dans le 12e arrondissement Débat / Conseil général / MAI 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2004

6 - 2004, ASES 136 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au point d'étape pour 2004 du Programme départemental d'insertion pour 2003 et 2004, adopté en Conseil départemental d'insertion du 31 mars 2004.2004, ASES 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention de délégation de compétences et de gestion du revenu minimum d'insertion.2004, ASES 78 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un renouvellement de la convention avec l'association "Intergénération pour le développement des emplois" relative au fonctionnement d'une cellule d'appui technique aux services sociaux parisiens pour les allocataires du R.M.I Débat / Conseil général / MAI 2004

21 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MAI 2004