Subvention (300 000 euros) à l’Institution interdépartementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DJS 2-1]
Subvention (415 954 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DJS 1-1]
Collèges publics en cité scolaire- Fixation des tarifs de restauration et modalités de compensation financière.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASCO 39-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Club Régional d’Entreprises Partenaires de l’Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e).
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DAE 19-1]
Contributions (4.500.000 euros) et avenants à conventions avec les établissements publics de coopération culturelle Maison des métallos et CENQUATRE
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DAC 4-1]
Envoi de coupons restauration scolaire pour les élèves fréquentant les collèges publics parisiens et dont les familles sont allocataires CAF-Convention entre la CAF de Paris et le Département de Paris
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASCO 40-1]
Mise aux normes du service de restauration scolaire commun à l’école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et au collège 16, rue Coysevox (Paris 18e) - Convention de groupement de commandes
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DPA 3-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil de l'Immobilier de la Ville de Paris - Formation départementale.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[R5]
Avenants aux conventions de délégation des aides à la pierre avec l’Etat, et de gestion avec l’Anah relative au parc privé.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DLH 4-1]
Divers Collèges publics-Dotations 2016 (93 956 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DASCO 17-1]
Modernisation des SSI du groupe scolaire Vauvenargues - Agutte et du collège Berlioz (18ème) - Convention de groupement de commandes
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DPA 4-1]
Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Déliberation /
Conseil général /
MAI 2017
[2017 DDCT 3-1]
