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Mars 2003

Conseil Général

> Déliberation (60)

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11 - 2003, DPA 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e) Débat / Conseil général / MARS 2003

3 - 2003, DFAE 2 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2003 Débat / Conseil général / MARS 2003

10 - 2003, ASES 90 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché pour la mise en place et le fonctionnement d'un numéro vert d'appel anonyme et gratuit, permettant d'informer le public parisien dans le domaine de la sexualité, la contraception, la prévention et l'I.V.G. et de l'orienter sur le dispositif médico-social existant, dont les centres de planification et d'éducation familiale agrées Débat / Conseil général / MARS 2003

8 - 2003, ASES 55 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Autisme 75" (13e). - Montant : 20.000 euros Débat / Conseil général / MARS 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 2003

7 - 2003, ASES 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec les 11 associations gestionnaires de centres d'activité de jour Débat / Conseil général / MARS 2003

6 - 2003, ASES 9 G - Subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'UNAPEI - "Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales" (18e). - Montant : 4.600 euros Débat / Conseil général / MARS 2003

4 - 2003, DDATC 51 G - Création d'une commission consultative des services publics locaux en application de la loi du 27 février "démocratie de proximité" Débat / Conseil général / MARS 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MARS 2003

14 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MARS 2003

12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MARS 2003

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MARS 2003

9 - 2003, ASES 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'objectifs et une convention sur projet d'équipement pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 17.685 euros et d'une subvention d'équipement de 270.213 euros à la Croix-Rouge française - Délégation départementale d'équipement Débat / Conseil général / MARS 2003

13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme (suite) Débat / Conseil général / MARS 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / MARS 2003

5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / MARS 2003

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MARS 2003

G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour un marché concernant des prestations de nettoyage des locaux de bâtiments relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter de sa notification et reconductible, dans les mêmes termes, au maximum deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DMG 8]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DPA 70]

G - Subvention à un établissement scolaire du 11ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2003 [2003 DASCO 9]