Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2001

Conseil Général

Débat

Résultats de votre recherche

4 - 2001, DFAE 28 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

16 - 2001, ASES 187 G - Subvention à l'association "Coordination toxicomanies 18e" (18e) au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie dans le 18e arrondissement. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention. - Montant : 200.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

3 - 2001, DFAE 29 G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants dans l'organe de direction d'une Société d'économie mixte pour 2000 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

14 - 2001, ASES 48 G - Subvention à l'association "Drogue et jeunesse - Centre Didro" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. - Montant : 310.000 F. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

20 - 2001, ASES 24 G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Subvention à l'association "Culture du coeur" pour son action d'insertion sociale des allocataires parisiens du R.M.I. par l'accès à la culture, dans des sites éligibles à la "politique de la ville". - Montant : 80.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

9 - 2001, DAEE 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec l'Etat un avenant n° 2 à la convention signée le 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes en 1998, relative à l'aide aux démarches et à la solidarité pour la création de 10 emplois-jeunes supplémentaires Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

19 - 2001, ASES 218 G - Récompenses destinées aux assistantes maternelles Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

23 - Modification de la composition de Commissions Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

22 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

21 - 2001, ASES 219 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en oeuvre du 12e P.D.I Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

6 - 2001, ASES 156 G - Subvention au Centre régional d'information et de prévention du Sida (15e). - Montant : 500.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

5 - 2001, ASES 125 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Claude Bernard" (5e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 10.000.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

17 - 2001, ASES 221 G - Participation financière du Département de Paris au financement des actions de dépistage et de préventions bucco-dentaires de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la C.P.A.M. une nouvelle convention Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

13 - 2001, ASES 245 G - Subvention à l'association pour le développement des soins palliatifs - Fondatrice dite "ASP Fondatrice" (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention. - Montant : 200.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

27 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001

8 - 2001, DRH 25 G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001