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Novembre 2003

Conseil Général

Débat

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21 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

20 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

11 - 2003, ASES 189 G - Participation financière du Département de Paris pour 2003 au fonctionnement de l'association "Le Comité inter mouvement auprès des évacués" (7e). - Montant : 25.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

19 - 2003, ASES 430 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'aide sociale à l'enfance.2003, ASES 157 G - Schéma directeur de prévention, d'aide aux familles et de protection de l'enfance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

9 - 2003, ASES 344 G - Subvention d'investissement complémentaire à l'association "ADECA 75" (association pour le dépistage des cancers à Paris" (15e). - Montant : 49.484 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

13 - 2003, ASES 373 G - Participation de 10.000 euros à l'association "Droits devant !!" pour une action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité d'origine étrangère ou française Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

5 - 2003, DDEE 58 G - Financement des missions locales parisiennes. - Solde de la subvention de fonctionnement 2003 et convention d'objectifs 2003-2005 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

8 - 2003, ASES 278 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Prévention santé" (6e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

10 - 2003, ASES 382 G - Fixation de la participation départementale au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (19e). - Montant : 54.037 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

17 - 2003, JS 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché européen sur appel d'offres à bons de commandes en 2 lots séparés destiné au transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

7 - 2003, ASES 245 G - Participation financière départementale pour 2003 à l'association "S.O.S. drogue international" (3e) pour son centre le "Kaleïdoscope". - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

12 - 2003, ASES 320 G - Subvention de fonctionnement au titre de 2003 à l'association "Observatoire international des prisons - Section française" (19e) pour le financement de sa permanence juridique. - Montant : 13.100 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

22 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

15 - 2003, ASES 389 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de financement du Fonds de solidarité pour le logement conclue le 5 décembre 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

3 - 2003, DF 15 G - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

6 - 2003, DDEE 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'adhérer au "Réseau des territoires pour l'économie solidaire" Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2003