Fourniture de livres non scolaires aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris, et de l’Etablissement Public « Paris Musées ».
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DAC 6-1]
Participation, subvention et convention avec l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du fonctionnement en 2015 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASES 485-1]
Participation (7 190 euros) et convention pour l'année 2015 avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASCO 102-1]
Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDCT 6-1]
Convention de délégation du service social départemental polyvalent à la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASES 547-1]
Divers collèges publics-Dotations (59 600 euros) pour le financement de projets éducatifs.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASCO 60-1]
Convention et subvention avec l’association Centre d’Orientation Sociale (COS) pour l’équipement d’un (EHPAD) ZAC Clichy Batignolles (17e).
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASES 456-1]
Fonds de Solidarité pour le Logement - Conventions relatives aux modalités de contribution des fournisseurs d’énergie (ENGIE, EDF) et distributeurs d’eau (SIAAP) au FSL de Paris
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASES 435-1]
Tramway T9 Paris-Orly Ville. Convention de financement relative aux études Projet, à la mission d'assistance aux contrats de travaux et aux premiers travaux.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 18-1]
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l’association PLIE Paris Nord EST.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[R24]
Modification de délibération portant attribution de la NBI (nouvelle bonification indiciaire) aux personnels ouvriers des collèges du Département de Paris
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DRH 18-1]
