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Octobre 2002

Conseil Général

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7 - 2002, ASES 171 G - Subvention à l'association "Suicide écoute" (14e). - Montant : 3.049 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

5 - 2002, ASES 143 G - Subvention d'investissement à l'Association parisienne travail épanouissement située 20, rue de l'Eure (14e), pour l'ouverture d'un centre d'aide par le travail "Moskova" au 150, avenue de Saint-Ouen (18e). - Montant : 55.870 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

9 - 2002, ASES 238 G - Suppression des centres hospitaliers spécialisés de Chezal-Benoît et de Dun-sur-Auron (Cher).Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur l'organisation de la psychiatrie à Paris.Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la fermeture de lits et places de psychiatrie Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

11 - 2002, ASES 207 G - Renouvellement de la convention signée avec l'association "Le mouvement ATD Quart Monde". - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le mouvement ATD Quart Monde" au titre de l'exercice 2002 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

6 - 2002, ASES 177 G - Participation financière du Département de Paris à l'AMHAP, au GIHP, à l'ASA et à l'ATAGH dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2002 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

4 - 2002, ASES 232 G - Renouvellement des conventions des 15 "Points Paris Emeraude" avec le C.A.S.V.P., l'A.P.H.P., les associations "Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements", Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e, Réseau gérontologique du 14e, XV Point XVI, Union retraite action, Coordination gérontologique du XXe Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

14 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

3 - 2002, DFAE 19 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires du Département de Paris pour 2003 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

8 - 2002, ASES 211 G - Subvention au Groupement d'intérêt public "Samu social de Paris" (12e) pour le fonctionnement de sa "mission tuberculose" au titre de l'année 2002. - Montant : 73.685 euros. - Approbation d'une convention et d'un protocole pour l'amélioration de l'observance au traitement de la tuberculose Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

10 - 2002, ASES 167 G - Subvention d'équipement à l'Association des réseaux bronchiolite (7e) permettant à l'association d'acquérir le matériel pédagogique et informatique en vue du développement de son action de formation et d'information auprès des acteurs de la Petite enfance et des familles. - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

12 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à une inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2002

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros au profit de l'association "S.O.S .Amitié Ile-de-France" BP 100 92105 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 172]

G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des personnels de rééducation du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 17-2°]

G - Prime de service attribuée aux personnels hospitaliers du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 29]