Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 1996
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
haut
6 - 1996, GM. 326 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 77, rue de la Loire et rue de Bellefond à Angoulême (Charente).
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
5 - 1996, GM. 323 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative à l'allocation-logement complémentaire pour les bénéficiaires du R.M.I. à Paris.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
1 - Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
8 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
4 - 1996, GM. 330 - Approbation du programme 1996 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
15 - Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
13 - QOC 96-1009 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris Ecologie Solidarité Citoyenneté", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos du plan départemental de gestion des déchets.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
10 - I - Question du groupe socialiste.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
11 - QOC 96-1010 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du saturnisme à Paris.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
9 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
12 - II - Question d'un élu non-inscrit.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
0 - Introduction
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
3 - 1996, GM. 331 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété du Département de Paris.
Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
haut